Boutique de tissus patchwork, de patrons

ET CONDITIONS

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Ghislaine Chantelauze et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand Rêv'en Patch qu'il soit professionnel ou consommateur.Les ventes réalisées en ligne sur le site Rêv'en Patch sont soumises aux présentes conditions et toute commande passée par l'acheteur en cliquant sur le bouton "valider votre commande" implique une acceptation sans réserve de ces conditions de vente.Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales de vente non expressément agréées par Ghislaine ChantelauzeGhislaine Chantelauze se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Tarifs

Rêv'en Patch est soumis à la TVA , les prix sont nets et exprimés en euros.Rêv'en Patch se réserve le droit de réviser ses prix à tout moment. Seuls les prix indiqués au moment de la commande et présents sur le mail de confirmation de commande seront pris en compte.

Commandes

Les informations fournies par l'acheteur et la confirmation de commande enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.En cas d'erreur dans la saisie de l'adresse de livraison, Rêv'en patch ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de la livraison.Pour être effective, toute commande sera confirmée par Rêv'en patch par l'envoi d'un email de confirmation. Sans cet email de confirmation, la commande n'est pas enregistrée et ne garantit pas l'obtention des produits commandés.Rêv'en Patch se réserve le droit d'annuler toute commande confirmée qui n'aurait pas été réglée dans un délai de 10 jours suivant la date de confirmation de commande.

Livraisons

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande .Les risques sont à la charge de l'acheteur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Rêv'en patch. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.Aucun retour de produits ne sera accepté sauf accord préalable de Rêv'en patch

Archivage - Preuve

Rêv'en Patch archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.Les registres informatisés Rêv'en patch seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Données à caractére personnel

Les informations fournies par l'acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et restent confidentielles. Rêv'en Patch s'engage à ne pas transmettre à des tiers les informations fournies par ses clients. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, toute personne dispose d'un droit d'accès et de rectification des données la concernant.

Règlement des litiges

Les présentes conditions générales de vente en ligne sont soumises à la loi française.En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Beauvais.

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Livraisons et retours

Le transport de votre colis

Les colis sont généralement expédiés en 48h après réception de votre paiement. Le mode d'expédition standard est le Colissimo suivi, remis sans signature. Si vous souhaitez une remise avec signature, un coût supplémentaire s'applique, merci de nous contacter. Quel que soit le mode d'expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis.

Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d'entre elles. Votre colis est expédié à vos propres risques, un soin particulier est apporté au colis contenant des produits fragiles..

Les colis sont surdimensionnés et protégés.